Transport aérien
1.1 Méthodologie
1.2 Présentation
1.3 Base légale
1.3.1 Nationale
1.3.2 Communautaire
- Règlement (CE) N° 437/2003 du parlement Européen et du Conseil du 27 février 2003 sur les données statistiques relatives au transport de passagers, de fret et de courrier par voie aérienne
- Règlement (CE) N° 1358/2003 de la Commission du 31 juillet 2003 concernant la mise en œuvre du règlement (CE) N° 437/2003 du Parlement européen et du Conseil sur les données statistiques relatives au transport de passagers, de fret et de courrier par voie aérienne et modifiant ledit règlement
1.4 Documentation
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1.5 Rapport qualité
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