Avis Conseil économique et social (CES - France) 2005
n° 26, décembre 2005
LE LOGEMENT DE DEMAIN, POUR UNE MEILLEURE QUALITE DE VIE
La pénurie de logements contraint certaines familles à vivre dans des logements exigus, parfois même insalubres, ou mal situés alors qu'elles souhaiteraient pour la plupart accéder à la propriété. L'ambitieux programme de rénovation urbaine engagé par le gouvernement offre une occasion unique de lier les besoins quantitatifs aux attentes qualitatives exprimées par les Français. La raréfaction des énergies fossiles, le réchauffement de la planète et le respect des engagements souscrits à Kyoto exigent d'inscrire le logement dans une politique de développement durable.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Mme Cécile Felzines au nom de la section du cadre de vie
n° 25, décembre 2005
LA RECONVERSION DES MILITAIRES DANS LA VIE CIVILE : LE CAS DES OFFICIERS GÉNÉRAUX
Saisie par le gouvernement de la question de l'amélioration des conditions de retour à la vie civile des officiers généraux, notre assemblée a entendu placer sa réflexion dans la double perspective d'une revitalisation du lien entre l'Armée et la Nation et de l'optimisation de l'utilisation qui peut être faite des compétences et de l'expérience des officiers généraux, au service des entreprises et de la société dans son ensemble.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Dominique-Jean Chertier au nom de la section du travail
n° 24, décembre 2005
COMPARAISON INTERNATIONALE DES POLITIQUES D'ACCUEIL DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS : QUELLES FINALITÉS ? QUELS MOYENS ?
Avec la mondialisation, la mobilité internationale des étudiants devient désormais un nouvel en jeu de la compétition entre pays. La France se situe au 4ème rang pour cet accueil mais s'interroge néanmoins sur les moyens de se doter d'une politique plus ambitieuse. Au travers de l'exemple des dispositifs d'accueil mis en place par les principaux partenaires et concurrents de la France, cette étude s'attache à appréhender les éléments qui contribuent le plus efficacement à l'attractivité du système d'enseignement supérieur d'un pays.
Etude du Conseil économique et social présentée par M. Guillaume Vuilletet, au nom de la section des realtions extérieures
n° 23, décembre 2005
DROITS DES FEMMES DANS LE PARTENARIAT EURO-MÉDITERRANÉEN DELEGATION AUX DROITS DES FEMMES
Dans le cadre de l'élaboration de l'avis " Redynamiser le Partenariat euro-méditerranéen, quel rôle pour la société civile ? ", le Conseil économique et social a souhaité qu'un point particulier soit consacré à la question des droits des femmes. Cette communication, confiée à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes, analyse, de manière nécessairement non exhaustive mais néanmoins précise, la place faite au développement des droits des femmes dans le Partenariat euro-méditerranéen, ainsi que l'apport en la matière de la société civile.
Communication du Conseil économique et social présentée par Mme Claude Azéma, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes
n° 22, novembre 2005
PRELEVEMENTS OBLIGATOIRES : COMPREHENSION, EFFICACITE ECONOMIQUE ET JUSTICE SOCIALE
Au-delà de sa visée pédagogique, cet avis entend contribuer à une approche dépassionnée de la question des prélèvements obligatoires afin de rendre notre système fiscal et social plus lisible et conforme aux principes qui le régissent. C'est la condition pour que les citoyens se réapproprient les termes des véritables enjeux en la matière : l'efficacité de la dépense publique mais aussi son contenu qui se doit d'être l'expression de choix politiques fondamentaux favorisant la cohésion et la justice sociales comme le dynamisme économique, assumés en toute transparence par la société.
Avis du Conseil économique et social sur le rapporz présenté par M. Philippe Le Clézio au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture.
n° 21, novembre 2005
PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE
La France dispose d'atouts incontestables, au premier rang desquels la qualité de ses chercheurs. Une nouvelle architecture du dispositif doit permettre d'améliorer la place de notre pays face à ses principaux concurrents.
Avis présenté par M. François Ailleret
n° 20, novembre 2005
STRATÉGIE DE LISBONNE : CONTRIBUTION DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL FRANÇAIS AU RAPPORT DE SYNTHÈSE DU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN
Le Comité économique et social européen (CESE) doit élaborer, dans la perspective du Conseil européen de mars 2006, un rapport rassemblant les contributions des conseils économiques et sociaux (CES) nationaux et autres organisations partenaires des Etats membres à la Stratégie de Lisbonne.
Ce document constitue la contribution du CES de France à cette démarche. Il synthétise les apports de divers travaux récents de notre assemblée entrant dans le champ de cette stratégie, notamment sur les politiques économiques, la société de la connaissance et le Pacte européen pour la jeunesse.
Contribution du Conseil économique et social présentée au nom du Bureau par M. Alain Deleu
n° 19, novembre 2005
CONTRIBUTION DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL AU PACTE EUROPÉEN POUR LA JEUNESSE
Le Conseil européen de mars 2005 a lancé un Pacte européen pour la jeunesse et appelé à une implication nouvelle des conseils économiques et sociaux nationaux. Cette communication, élaborée par la délégation pour l'Union européenne à destination du gouvernement français, rassemble et présente de manière synthétique, dans la perspective du Programme national de réformes préparatoire au Sommet de printemps de mars 2006, les éléments concernant ce Pacte qui se trouvent dans les avis récents votés par le Conseil économique et social.
Communication du Conseil économique et social présentée par Mme Élisabeth Morin au nom de la délégation pour l'Union européenne
n° 18, novembre 2005
LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES AU SERVICE DE LA STRATÉGIE DE LISBONNE
En mars 2005, dans le cadre de la relance de la stratégie de Lisbonne, les chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union européenne ont invité le Comité économique et social européen à établir, avec ses homologues nationaux, un réseau d'initiatives de la société civile. Dans cet avis, le Conseil économique et social définit les grandes lignes des politiques économiques qui conditionnent, selon lui, la réussite de cette stratégie.
Avis du Conseil économique et social présenté par M. Henri Feltz, rapporteur au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture
n° 17, novembre 2005
LA SOCIÉTÉ DE LA CONNAISSANCE DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE DE LISBONNE
Nos sociétés connaissent une mutation accélérée sous l'effet du changement technique qui permet le déploiement du savoir. Pour le Conseil économique et social, le développement de la société de la connaissance - qui fonde l'économie de la connaissance - repose sur l'idée que chacun, étant doté de capacités lui permettant d'y trouver sa place, doit être, mis en situation " d'apprenance " tout au long de sa vie.
Avis présenté par M. Hubert Bouchet
n° 16, novembre 2005
LA PÊCHE, ACTEUR DE LA VIE DU LITTORAL MÉTROPOLITAIN: L'HEURE DES CHOIX
Nos sociétés connaissent une mutation accélérée sous l'effet du changement technique qui permet le déploiement du savoir. Pour le Conseil économique et social, le développement de la société de la connaissance - qui fonde l'économie de la connaissance - repose sur l'idée que chacun, étant doté de capacités lui permettant d'y trouver sa place, doit être, mis en situation " d'apprenance " tout au long de sa vie.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Gérard d'Aboville au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation
n° 15, octobre 2005
REDYNAMISER LE PARTENARIAT EURO-MÉDITERRANÉEN: QUEL RÔLE POUR LA SOCIÉTÉ CIVILE?
Les défis à relever en Méditerranée ne peuvent l'être que par une solidarité renforcée entre l'Union européenne et les pays du sud et de l'est de la zone.
Dix ans après le lancement du " partenariat euro méditerranéen " à Barcelone, il convient de le redynamiser en accordant une plus grande place aux actions de la société civile. C'est le sens des propositions du Conseil économique et social à l'occasion de cette célébration.
Avis du Conseil économique et social présenté par Mme Chantal Lebatard, rapporteur au nom de la section des relations extérieures
n° 14, 13 juillet 2005
CONTRIBUTION AU LIVRE VERT SUR LE THÈME "FACE AUX CHANGEMENTS DÉMOGRAPHIQUES, UNE NOUVELLE SOLIDARITÉ ENTRE LES GÉNÉRATIONS"
Cette communication, élaborée par la délégation pour l'Union européenne du Conseil économique et social à partir des avis récents adoptés par notre assemblée, rassemble et présente de manière synthétique un grand nombre de réponses aux questions posées par le Livre vert de la Commission européenne " Face aux changements démographiques, une nouvelle solidarité entre les générations ".
Communication de la délégation pour l'Union européenne du Conseil économique et social, présentée par Mme Evelyne Pichenot
n° 13, 13 juillet 2005
GARANTIR LE PLURALISME ET L'INDÉPENDANCE DE LA PRESSE QUOTIDIENNE POUR ASSURER SON AVENIR
La presse quotidienne est en crise. Mais de quelle crise parle-t-on ? Crise financière, crise du lectorat, crise des contenus... Le Conseil économique et social, après avoir analysé les difficultés persistantes et multiples de ce secteur, s'est attaché à formuler des propositions susceptibles de favoriser une meilleure participation des citoyens au débat public, en leur permettant de retrouver dans le quotidien de leur choix des éléments pour mieux comprendre l'environnement politique, social et culturel.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Michel Muller, rapporteur au nom de la section du cadre de vie
n° 12, 11 juillet 2005
L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES ISSUS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Si les politiques publiques visent en priorité l'insertion professionnelle des jeunes les moins qualifiés, il devient aujourd'hui nécessaire de prolonger la réflexion en direction des jeunes issus de l'enseignement supérieur, qu'ils soient diplômés ou non. Au regard des conditions dans lesquelles ces jeunes accèdent à l'emploi., le Conseil économique et social tente, dans cet avis, d'apporter des réponses pragmatiques en combinant les actions de court et de moyen terme.
Avis du Conseil économique et social présenté par M. Jean-Louis Walter, rapporteur au nom de la Commission temporaire
n° 11, 29 juin 2005
COMMUNES, INTERCOMMUNALITES, QUELS DEVENIRS ?
Le développement rapide depuis dix ans de l'intercommunalité à fiscalité propre - communautés urbaines, communautés de communes comme d'agglomérations - conduit à poser de façon radicalement différente la question des politiques publiques au niveau local. Persuadé de la nécessité d'achever la carte de France de ces communautés et d'améliorer la représentativité de ces structures, le Conseil économique et social propose des mesures propres à renforcer le couple communes/intercommunalité et à préserver l'originalité de la construction intercommunale française fondée sur le volontariat.
Rapport présenté par M. Pierre-Jean Rozet.
n° 10, 1 juin 2005
L'HÔPITAL PUBLIC EN FRANCE: BILAN ET PERSPECTIVES
En France, l'hôpital public occupe une place centrale dans l'offre de soins. Au fil du temps, ses missions se sont étendues, alors même que son fonctionnement est soumis à des contraintes, économiques et réglementaires, de plus en plus fortes. Dans cette étude, le Conseil économique et social dresse un bilan de la situation de l'hôpital public aujourd'hui et trace les perspectives de son évolution à moyen terme.
Étude du Conseil économique et social présenté par M. Eric Molinié au nom de la section des affaires sociales.
n° 9, 1 juin 2005
LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE EN 2005
Le Conseil économique et social se préoccupe ainsi de l'instabilité du marché des changes et des conditions d'un véritable pilotage de l'Union européenne. Pour notre pays, il prône une politique incitant les entreprises à sortir de leur prudence et faisant face tant au niveau élevé du chômage qu'à la montée des inégalités.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Luc Guyau au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture
n° 8, 30 mai 2005
ENTREPRISES ET SIMPLIFICATIONS ADMINISTRATIVES
La simplification n'est pas une affaire simple, mais elle s'impose à toute société développée. Le Conseil économique et social recommande une méthode d'ingénierie de type " organisation de projet " pour mener à bien les simplifications les plus lourdes en termes d'objectifs, d'enjeux et de parties prenantes. Il propose aussi une règle générale, celle de la confiance entre l'administration et ses usagers, reçus comme des clients. Faciliter la compréhension du droit, utiliser au mieux les TIC, légiférer à bon escient., font également partie des recommandations pour une simplification dont l'impact sera bénéfique pour tous.
Avis du Conseil économique et social présenté par Mme Anne Duthilleul, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie
n° 7, 18 mai 2005
LES PERSPECTIVES FINANCIÈRES DE L'UNION EUROPÉENNE
Pour soutenir la croissance, promouvoir la recherche et les nouvelles technologies, améliorer l'emploi, les politiques européennes sont essentielles car elles comportent des effets de synergie appréciables. Leur mise en ouvre ne peut s'appuyer sur les modes de financement actuels, devenus opaques et trop inégaux selon les pays membres. Le Conseil économique et social propose de doter à terme l'Union européenne d'un système de ressources propres sans augmenter la pression fiscale pesant directement sur les entreprises et les citoyens français.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Georges de La Loyère au nom de la section des finances
n° 6, 16 mai 2005
PROJET DE LOI D'ORIENTATION AGRICOLE
Dans son avis, le Conseil économique et social approuve globalement les principaux axes du projet de loi d'orientation agricole : moderniser le statut d'exploitant agricole et assurer le renouvellement des générations, organiser l'offre de produits et l'accès à de nouveaux marchés, promouvoir les débouchés non alimentaires, assurer la sécurité sanitaire des aliments, répondre aux attentes de la société, améliorer les conditions de vie et de travail des actifs agricoles. Il souhaite que la loi soit porteuse d'un nouvel élan pour l'agriculture française des vingt prochaines années.
Avis du Conseil économique et social présenté par M. Gaël Grosmaire, rapporteur au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation
n° 5, 21 avril 2005
LA MAÎTRISE FONCIÈRE : CLÉ DU DÉVELOPPEMENT RURAL
L'espace agricole et forestier est encore trop souvent considéré comme une réserve foncière au profit de l'urbanisation, des infrastructures et des autres activités économiques. Tous les dix ans, c'est l'équivalent d'un département de taille moyenne qui est soustrait à l'agriculture. Le Conseil économique et social considère dans une perspective de développement durable qu'une maîtrise foncière fondée sur une approche plus cohérente, au niveau régional des droits d'utilisation du sol, stable dans la durée, est nécessaire pour concilier les divers usages du sol.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BOISSON au nom de la section Section de l'Agriculture et de l'alimentation
n° 4, 30 mars 2005
CONSÉQUENCES SUR L'EMPLOI ET LE TRAVAIL DES STRATÉGIES D'EXTERNALISATION D'ACTIVITÉS
L'essor des stratégies d'externalisation en France soulève un certain nombre de questions au regard de leurs conséquences sur l'emploi et le travail, et justifie une réflexion sur les moyens d'éviter les plus négatives d'entre-elles. Dans son avis le Conseil économique et social tente de concilier l'impératif de compétitivité des entreprises et l'aspiration des personnes à la sécurisation de leurs parcours professionnels, en inscrivant l'externalisation dans une dynamique positive et responsable.
Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. François Édouard au nom de la section du travail
n° 3, 9 mars 2005
SITUATION DE LA FRANCE AU REGARD DES INDICATEURS DE LISBONNE
A la veille de la révision à mi-parcours de la Stratégie de Lisbonne, la France s'interroge sur le chemin qui lui reste à parcourir pour participer à " l'économie de la connaissance la plus dynamique du monde ". Les 14 indicateurs choisis par le Conseil européen pour mesurer cette progression reflètent l'équilibre entre les trois piliers de la Stratégie de Lisbonne. Cette communication de la délégation pour l'Union européenne du Conseil économique et social offre une photographie de la situation de la France au regard de ces objectifs chiffrés et apporte un panorama statistique complet de la situation des 25 Etats membres à cet égard.
Communication de la délégation pour l’Union européenne du Conseil économique et social présentée par Mme Evelyne Pichenot
n° 2, 28 février 2005
VERS UNE MONDIALISATION PLUS JUSTE
Le Premier ministre a consulté le Conseil économique et social sur le constat et les recommandations du rapport de la Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation de l'OIT intitulé : "une mondialisation juste - créer des opportunités pour tous". Pour répondre au défi d'une mondialisation plus juste qui profite à tous, le Conseil économique et social préconise une mobilisation de la société civile, des actions concrètes et immédiates pour assurer un développement humain durable mais également à plus long terme des réformes du système multilatéral.
Avis du Conseil économique et social présenté par M. Alain Deleu, rapporteur au nom de la section des relations extérieures
n° 1, 24 janvier 2005
PROPOSITION DE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL REALTIVE AUX SERVICES DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR
La proposition de directive relative aux services vise à établir un cadre juridique permettant au fort potentiel de croissance et de création d'emplois qu'offre ce secteur de s'exprimer totalement. Il s'agit là d'une des plus fortes impulsions données au marché intérieur depuis sa création en 1993. Le Conseil économique et social approuve le principe d'un tel texte. Il s'interroge, cependant, sur certaines de ses dispositions concernant notamment le périmètre de son champ d'application et l'articulation du principe du pays d'origine avec les règles européennes préexistantes.
Avis du Conseil économique et social présenté par M. Francis Lemor, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie
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